REGLEMENT
OP�RATION
PROMOTIONNELLE
�BARRIEREPOKER.FR�
du 30 Juin au 30
Septembre 2010
1. Pr�sentation de la soci�t�
organisatrice
LB
Poker, Soci�t� par actions simplifi�e au capital 105 828 euros, immatricul�e au
RCS de Paris sous le num�ro 522 702 315,ayant son si�ge social au 18 rue
Tiphaine � Paris (75015),
organise
une op�ration promotionnelle gratuite sans obligation d'achat, (ci-apr�s �
l�Op�ration �) ouverte � toute personne physique majeure au 30 Juin 2010, et r�sidant sur
le territoire de la France m�tropolitaine, Monaco et les DOM TOM, � l'exception
du personnel de LB Poker, Lucien Barriere, La Fran�aise des Jeux �et leurs�
filiales.
2. Dates
L'Op�ration
d�nomm�e �JEU CONCOURS BARRIEREPOKER.FR� d�butera le 30 Juin 2010 (23h00) et se
terminera le 30 septembre 2010 (23h59).
Un
tirage au sort aura lieu le 07 Octobre 2010.
3. Participation
3.1. Conditions de participation
Outre
les conditions �nonc�es aux articles 1 et 2 du pr�sent r�glement, toute
personne souhaitant participer � l�Op�ration devra disposer d'un
ordinateur comportant l�une des caract�ristiques suivantes: Windows 95, 98,
Millenium, XP, NT, 2000 ou plus, Pentium II ou plus, �quip� d�un navigateur
Microsoft Internet Explorer Microsoft Internet Explorer 6 ou plus, FireFox 3.0/3.5, Safari 4 ou Opera 9, � la date du 30
Juin 2010 pour se connecter pendant la dur�e de l�Op�ration sur le site de
l�Op�ration �JEU CONCOURS BARRIEREPOKER.FR� accessible � l'adresse suivante : www.barrierepoker.fr
Pour participer � l�Op�ration, les internautes
remplissant les conditions �nonc�es ci-dessus devront se connecter � l�adresse
de l�Op�ration, et remplir un formulaire de participation � l�Op�ration o� leur
seront demand�s leur :
-
Pr�nom
-
Nom
-
Ann�e de naissance
-
Email
-
Code postal
-
Niveau de jeu au poker
-
Types de pratiques du poker
-
Acceptation ou non de
recevoir des offres et des
actualit�s de BARRIEREPOKER.FR
-
Acceptation ou non de
recevoir des offres et des
actualit�s de partenaires
Il sera ensuite demand� aux internautes
de valider les informations fournies en cliquant sur le bouton
� Participer �. Seuls les formulaires d�ment valid�s permettront aux
internautes de savoir s�ils ont remport� l�un des lots d�crits � l�article 4 en
participant automatiquement au tirage au sort et le cas �ch�ant de prendre
possession dudit lot.
Il est rappel� aux
participants que seule la validation du formulaire permet de participer au
tirage au sort et d�obtenir un �ventuel lot.
Une
seule participation par personne (m�me nom, m�me pr�nom, m�me date de
naissance, m�me adresse email) pendant la dur�e de l�Op�ration pourra �tre
prise en compte pour participer au tirage au sort.
Toute
personne ne respectant pas les conditions �nonc�es au pr�sent r�glement ne
pourra pr�tendre participer au tirage au sort pour tenter de gagner les lots
pr�vus � l�article 4 du pr�sent r�glement et verra sa participation annul�e.
3.2. Tirage au sort
Le
07 Octobre 2010 � partir de 10h00, un tirage au sort effectu� en pr�sence de Maitre
Val�rie Hoba - Etude Cohen-Skalli-Hoba - 29 Blvd Jean Jaures - 93400 Saint Ouen
- d�terminera, parmi toutes les personnes ayant rempli les conditions de
participation, les 9 personnes qui
remporteront les dotations d�crites � l�article 4.
4. Dotations
Les
9 (neuf) personnes tir�es au sort le
07/10/2010 gagneront par ordre d�croissant du tirage au sort l�une des
dotations suivantes:
- un (1) package
poker comprenant
* une place pour la finale du tournoi de poker�
� Barriere Poker tour 2010 � au casino d�Enghien dont les
frais d�inscription ou de � buy in � �sont de 2200 �
* 2 nuits pour 2 � l�h�tel du Lac d�Enghien d�une valeur globale de 460 � ou
tout autre h�tel 3 �toiles de prestations au moins similaires
* 6 repas sur place pour 1 personne boissons non inclues d�une valeur de 210 �
d�une valeur commerciale totale de 2 870 �TTC
-
trois (3) t�l�phones GSM "Iphone 4G 16 Go
noir" - 3G+, Quadribande, WiFi et Bluetooth - GPS assist� - Ecran
r�solution de 960 x 640 pixels sur un �cran de 8.9 cm - Enregistrement et
montage vid�o HD - App. photo 5 m�gapixels � Compatible
avec tout op�rateur.
d�une
valeur commerciale unitaire de 740 ��TTC
- cinq
(5) mallettes luxe de poker comprenant une s�rie de 200 jetons de poker
s�rigraphi�s et 1 jeu de cartes , 1 bouton dealer, 1
d� d�une valeur commerciale unitaire de 48� TTC
Il
ne sera mis en jeu que la stricte quantit� des dotations �nonc�es.
En
aucun cas, les gagnants ne pourront obtenir la valeur en esp�ces du lot
attribu� ou �changer ce lot contre un service, un gain, en nature, de m�me
valeur.
Ceci
�tant, en cas de force majeure ou d��v�nements ind�pendants de sa volont� et si
les circonstances l�exigent, LB POKER se r�serve le droit d�attribuer au
gagnant un lot de valeur �quivalente et de caract�ristiques proches.
5. Informations des gagnants
Les
gagnants d�une des dotations d�crites � l�article 4 du pr�sent r�glement seront
pr�venus par courrier �lectronique (� l'adresse indiqu�e dans le formulaire
d�inscription � l�Op�ration) dans les 15 jours suivant la date du tirage au
sort.
6. Modalit�s d'attribution des
dotations
Dans
le courrier �lectronique dont il est fait mention � l�article 5, les gagnants
seront inform�s de leur obligation de fournir une copie de pi�ces
justificatives pour� valider leur
participation� et de confirmer leurs coordonn�es postales pour envoi de la
dotation � laquelle ils peuvent pr�tendre.
Si le gagnant n�a pas r�pondu au courriel dans un d�lai de 15
jours � compter de son envoi, le gagnant perdra tout droit � sa dotation.
De ce fait, la dotation restera la propri�t� de LB POKER.
Les dotations seront attribu�es aux gagnants par transporteur (� l�adresse indiqu�e par le gagnant dans un d�lai de 60 jours apr�s r�ception de la copie des pi�ces justificatives � l�exception du package poker qui sera mis a disposition dans les 7 jours.).
Ceci
�tant, LB POKER ou la soci�t� charg�e de l�envoi des lots ne sera nullement
responsable si les coordonn�es postales ne correspondent pas � celles du
gagnant, sont erron�es ou si le gagnant reste indisponible. Dans ce cas, il
n�appartient pas � LB POKER ou la soci�t� charg�e de l�envoi des lots de faire
des recherches compl�mentaires afin de retrouver le gagnant indisponible qui ne
recevra ni son lot et ni d�dommagement ou indemnit�.
D�une
mani�re g�n�rale, si l'adresse �lectronique ne correspond pas � celle des
gagnants au moment de l'envoi d'informations relatives � leur gain ou si des
probl�mes de r�seau, coupure de courant, de poste devaient emp�cher
l'acheminement de ces informations ou des dotations, LB POKER ne pourra en
aucun cas en �tre tenue pour responsable.
7. Demande de remboursement
LB POKER s'engage � rembourser par ch�que toute personne ayant particip� � l�Op�ration qui en aura fait la demande expresse. En revanche, LB POKER s'engage � rembourser uniquement les participants respectant les conditions de participation � l�Op�ration.
Pour des raisons de simplifications, LB POKER n'accepte qu'une seule demande de remboursement par personne pour la dur�e de l�Op�ration (m�me nom, pr�nom, m�me adresse e-mail et postale).
Ces personnes peuvent se faire rembourser les frais suivants :
Le remboursement des frais de
communication Internet li�s � la prise de connaissance des modalit�s de
participation � l'Op�ration et � l��ventuelle inscription sur le site �BARRIEREPOKER.fr �
accessible � l�adresse � www.barrierepoker.fr�:
Si
le participant acc�de � l�Op�ration � partir d'un modem et au moyen d�une ligne
t�l�phonique factur�e au prorata du temps de communication ou � l'appel, et
uniquement dans ce cas, il peut obtenir le remboursement de ses communications
sur la base d�un forfait correspondant � la prise de connaissance des
informations de l�Op�ration et � l�inscription correspondant au co�t de la
connexion de 5 (cinq) minutes de communication t�l�phonique locale T.T.C depuis
un poste fixe (le co�t de communication par minute pris en compte pour le
remboursement des 5 minutes de communication pour chacun des participants sera
celui de son op�rateur t�l�phonique, tel que cet op�rateur sera d�sign� sur la
facture t�l�phonique d�taill�e � joindre lors de la demande de remboursement).
En outre, LB POKER s�engage � rembourser les participants pouvant justifier de d�penses sup�rieures au forfait propos�.
Pour
obtenir le remboursement des communications Internet, il suffit de :
* r�sider sur le territoire de la France
m�tropolitaine, � Monaco ou dans les DOM TOM
*
fournir la copie de la facture d�taill�e de l�op�rateur t�l�phonique ou de son
op�rateur telecom, en pr�cisant la date et l'heure de sa connexion sur le site
de BarrierePoker.fr. De son c�t�, LB POKER conserve en m�moire les dates et
heures d'entr�e des personnes s�journant sur son site, pour un identifiant
donn� (nom, adresse)
Il est
convenu que tout autre acc�s � l�Op�ration s'effectuant sur une base
forfaitaire (c�ble, ADSL, liaison sp�cialis�e�) ne peut faire l'objet d'aucun
remboursement puisque l'abonnement est contract� par l'internaute pour son
usage de l'Internet en g�n�ral, le confort qu'il procure et le fait d'acc�der
au site n'occasionne aucun frais suppl�mentaire, s'agissant de forfaits.
De m�me, il
est imp�ratif d'effectuer toute demande de remboursement des frais engag�s au
plus tard (10 jours calendaires) apr�s r�ception de la facture t�l�phonique. La
date retenue sera celle indiqu�e sur la facture.
La demande de remboursement devra comporter le nom, pr�nom, adresse e-mail et adresse postale du participant (tous ces �l�ments doivent �tre similaires � ceux saisis dans la demande de participation). Le nom de la personne demandant le remboursement doit �tre le m�me que celui mentionn� sur la facture de l�op�rateur t�l�phonique.
Le remboursement des communications t�l�phoniques s'effectuera strictement � l'int�rieur de cette limite.
Les
photocopies r�alis�es pour effectuer les demandes de remboursement pourront
�tre rembours�es sur la base de 08 centimes d'euros par photocopie.
� Demande de remboursement de timbre
LB
POKER s�engage � rembourser le timbre utilis� par ces m�mes personnes pour
effectuer la demande de remboursement et/ou d�obtention du r�glement de
l�Op�ration sur la base du tarif lent en vigueur.
Pour des
raisons de simplification, LB POKER n�accepte qu�une demande globale de
remboursement (int�grant les diff�rentes demandes).
La demande
de remboursement doit �tre adress�e par �crit, et exp�di�e au plus tard le 31
Octobre 2010 � l'adresse de l�Op�ration �JEU CONCOURS BARRIEREPOKER.FR� - SPI /
LB POKER � 18 r Tiphaine� 75015 Paris . Toute demande incompl�te, illisible, envoy�e � une
autre adresse que celle susvis�e, ou non re�ue dans les d�lais pr�vus au
pr�sent article, le cachet de la poste faisant foi, sera consid�r�e comme
nulle.
LB POKER enverra en retour, dans un d�lai de 30 jours
� compter de la r�ception des demandes, apr�s v�rification du bien-fond� des
demandes un timbre postal pour la demande de remboursement/obtention du
r�glement.
En cas de prolongement ou report �ventuel de l'Op�ration, la date limite d'obtention du r�glement de l�Op�ration, et les remboursements (timbre et frais de connexion Internet), seraient report�s d'autant.
8. Informations g�n�rales
8.1. Les internautes pourront obtenir des renseignements en cas de
probl�mes techniques, en s'adressant au service client�le de LB POKER par
l'envoi d'un message � l'adresse jeuconcours@barrierepoker.fr
.
8.2. Tout participant autorise LB POKER � proc�der � toute v�rification
concernant son identit�, ses coordonn�es et sa date de naissance.
8.3. Le gagnant de l'Op�ration � quel titre que ce soit, donne son
autorisation � LB POKER pendant 6 mois et sur le territoire de la France
m�tropolitaine, Monaco et les DOM TOM pour communiquer sur ses noms, pr�noms
et/ou images sur quelque support que ce soit (�missions t�l�vis�es, actions
publi-promotionnelles, reportages, presse, site BarrierePoker.fr, ...) sans
restriction ni r�serve et sans que cela lui conf�re un droit � r�mun�ration ou
un avantage quelconque autre que l'attribution de la dotation pr�vue �
l'article 4 du pr�sent r�glement.
8.4. LB POKER ne saurait encourir une quelconque responsabilit� si, en cas
de force majeure ou d'�v�nements ind�pendants de sa volont�, elle �tait amen�e
� annuler, �courter, prolonger, reporter ou modifier les conditions de
participation (modification des modes d�acc�s � l�Op�ration d�s le d�but de
l�Op�ration ou en cours d�Op�ration�..) et les modalit�s de fonctionnement de
la pr�sente Op�ration. LB POKER ne saurait �tre tenue responsable d'un
quelconque incident relatif aux perturbations t�l�phoniques et/ou de r�seau, au
maniement de l'Internet, aux coupures de courant emp�chant un participant de
participer � l'Op�ration avant l'heure limite.
8.5. Toute participation � l'Op�ration implique l'adh�sion au pr�sent
r�glement. Toute fraude, ou tentative de fraude, manifest�e par un commencement
d'ex�cution et commise en vue de percevoir ind�ment un lot, ou le non-respect
du pr�sent r�glement, ou toute intention malveillante de perturber le
d�roulement de l'Op�ration, pourra donner lieu � l'�viction de son auteur, LB
POKER se r�servant, le droit d'engager � son encontre des poursuites
judiciaires.
8.6. LB POKER se r�serve la possibilit� d'apporter toute modification au
r�glement de l'Op�ration, � tout moment, sans pr�avis, ni obligation de motiver
sa d�cision et sans que sa responsabilit� ne puisse �tre engag�e de ce fait. Le
participant est r�put� avoir accept� ces modifications du simple fait de sa
participation � l'Op�ration � compter de la date d'entr�e en vigueur de la
modification.
8.7. Toute contestation ou r�clamation relative � l'Op�ration ne pourra
�tre prise en consid�ration au-del� du 30 Octobre 2010 minuit. Toute difficult�
d'interpr�tation ou d'application du pr�sent r�glement sera tranch�e
souverainement par LB POKER.
8.8. Le r�glement complet de l'Op�ration est d�pos� aupr�s de Maitre Val�rie Hoba - Etude Cohen-Skalli-Hoba - 29 Blvd Jean Jaures - 93400 Saint Ouen. Le r�glement des op�rations est adress�, � titre gratuit, � toute personne qui en fait la demande en �crivant � : Op�ration � BarrierePoker.fr � SPI / LB POKER -� 18 r Tiphaine� - 75 015 Paris. Les frais d'affranchissement pourront �tre rembours�s (au tarif lent en vigueur) par timbre postal en adressant la demande conform�ment � la proc�dure d�crite � l�article 7 du pr�sent r�glement �demande de remboursement de timbre�.
8.9. Conform�ment � la loi informatique et libert� n�78-17 du 06/01/78, les
participants disposent d'un droit d'opposition, d'acc�s, de modification, de
rectification et de suppression des informations nominatives les concernant,
qu'ils peuvent exercer sur simple demande �crite envoy�e � : Op�ration
� JEU CONCOURS BARRIEREPOKER.FR � - SPI / LB POKER � 18 R Tiphaine �
75015 Paris.
8.10. Propri�t� industrielle et intellectuelle.
La
reproduction, la repr�sentation ou l'exploitation de tout ou partie des
�l�ments composant l�Op�ration ainsi que le site www.barrierepoker.fr et / ou
les jeux qui y sont propos�s sont strictement interdites.
Fait
� Paris, le 30 Juin 2010
CORRECTIF
N�2
AU
REGLEMENT
OP�RATION
PROMOTIONNELLE
�BARRIEREPOKER.FR�
Le
site www.barrierepoker.fr , � partir
duquel l�op�ration promotionnelle � Barrierepoker.fr � �tait
initialement organis�e, �tant de nouveau disponible depuis le 27 Juillet 2010, l'op�ration
susnomm�e, est de nouveau ouverte et ce jusqu'au 30 septembre 2010 (23h59),
conform�ment aux dispositions convenues au sein du correctif n�1 d�pos�e le 8
juillet 2010 en l'�tude Cohen-Skalli-Hoba - 29 Blvd Jean Jaures - 93400 Saint Ouen.
Le
pr�sent correctif a �galement pour objet d'introduire un article 3.1- bis au
r�glement de l'op�ration promotionnelle � Barrierepoker.fr �, dont
les dispositions sont les suivantes:
� Article
3.1-bis � Parrainage
S�il
le souhaite, chaque participant pourra, � la suite de la validation du
formulaire de participation � l'Op�ration, inscrire jusqu'� quatre (4) adresses
e-mail valides d'ami(e)s, ce qui lui permettra de valider jusqu'� quatre
(4) participations suppl�mentaires au Tirage au sort du 7 octobre 2010 et ainsi
augmentera ses chances de gagner � l'Op�ration. Les participations
suppl�mentaires octroy�es au participant pour le Tirage au sort sont
conditionn�es � la validit� des adresses e-mail communiqu�es; en revanche,
elles ne sont pas conditionn�es � la participation effective des amis du
participant � l'Op�ration.
En
transmettant l�adresse e-mail de ses amis, le participant reconna�t avoir
obtenu le consentement pr�alable du titulaire de chaque adresse email qu�il
inscrit pour recevoir un courrier �lectronique de promotion et de participation
� l'Op�ration. �
�
Enfin,
le contact �nonc� � l'article 8.1 du r�glement de l'op�ration promotionnelle
est modifi� par le suivant : � https://support.lecroupier.com �.
Par
cons�quent, � compter du 27 Juillet 2010, les r�gles et modalit�s
d'organisation de l'op�ration promotionnelle � Barrierepoker.fr �
�nonc�es au sein du r�glement ci- joint et non modifi�es par le pr�sent
correctif sont pleinement applicables jusqu'au terme
de l'Op�ration, le 30 septembre 2010 (23h59).
Le
pr�sent correctif, d�pos� en l'�tude Cohen-Skalli-Hoba - 29 Blvd Jean Jaures - 93400 Saint Ouen, prend effet le 27 Juillet 2010
Fait
� Paris, le 26 Juillet 2010.
Annexe
: R�glement de l'op�ration promotionnelle � Barrierepoker.fr �